Mentions Légales

Contenu éditorial
Directeurs de la publication : Katia Cosse. La présentation et le contenu du site ouvert par sans-bpa.com constituent ensemble une œuvre protégée par les Conventions Internationales et les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et notamment le droit d'auteur, la concurrence déloyale et les marques déposées. Aucune reproduction ou représentation ne peut avoir lieu sans le consentement écrit et préalable de sans-bpa.com. Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles, la responsabilité de l'Editeur ne pouvant être engagée à raison d'éventuelles erreurs.

Protection de la vie privée
Les données nominatives enregistrées sur ce site seront stockées et utilisées conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés. Elles ont fait l'objet d'une déclaration à la CNIL dont le numéro d'enregistrement est le 1373956 en date du 03 juillet 2009.
sans-bpa.com traite toutes les informations vous concernant avec la plus stricte confidentialité.
Lors de vos achats, nous ne vous demandons que les informations indispensables, et nous interdisons tout emploi des données communiquées sur le site pour un autre usage que pour un traitement de qualité et un suivi attentif de notre relation client. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant.

Finalité des données collectées
- Confirmation de commande par courrier électronique ;
- Adressage (e-mailing) d'offres commerciales: lors du passage de votre commande nous enregistrons, en vue du traitement de votre demande, certaines données (nom, prénom et adresse postale). Dès lors que vous serez devenus clients de notre société nous serons susceptibles de vous adresser nos offres commerciales par messagerie électronique, quand elles nous sembleront de nature à vous intéresser. Les utilisateurs de ce site disposent d'un droit d'accès, de rectification et radiation qu'ils peuvent exercer de la manière suivante :
Par e-mail : contact[@]sans-bpa.com
Par courrier : sans-bpa.com - 4 rue de Plaisance - Domaine de Plaisance - 11100 Narbonne - France.